Déposée le 22 novembre 2001 par la société CLIVATHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTIBULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la société CLIVATHERM domicilié(e) Les Buissons à genêts, CHOUDAY, 36100 ISSOUDUN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque ALTIBULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS CLIVATHERM, Société par Actions Simplifiées - Les Buissons à genêts, CHOUDAY, 36100 ISSOUDUN - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 27 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437871 - Publication au BOPI 2006-07-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Matériaux d'isolation phonique et thermique pour le bâtiment et l'industrie, à savoir : matières isolantes, isolants, bandes isolantes, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, isolants pour tuyaux, revêtements d'amiante, isolants pour câbles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, écorces pour l'isolation acoustique, feutre pour l'isolation, fibres de carbone autres qu'à usage textile, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, gutta-percha, caoutchouc, gomme, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), rubans isolants, laine de scorie, tissus isolants, revêtements calorifuges.
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